Déposée le 8 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BIO SERAE LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « ECOBIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO SERAE LABORATOIRES domicilié(e) 1 avenue de Preuilhe, Parc Technologique du Lauragais,11150 BRAM (dossier no 2292524) - 11150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 581 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2292524) - 31000 - France.
La marque ECOBIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO SERAE LABORATOIRES SA Société Anonyme - 1 avenue de Preuilhe, Parc Technologique du Lauragais,11150 BRAM (dossier no 2292524) - 11150 - France - SIREN 329581375
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2292524) - 31000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186792 - Publication au BOPI 1995-06-26
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292524 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique n°472034 - Publication au BOPI 2008-04-09
Renouvellement sans limitation n°2051270 - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608497 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Inscription le 16 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608493 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, substances diététiques, aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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